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Éditeur du site
Jury Débat — association loi 1901, déclarée à la préfecture de Loire-Atlantique sous le n° W442059174.
Siège social : 5 rue Crébillon, 44000 Nantes, France.
SIRET : 799 512 336 00031 — RCS Nantes 799 512 336.
TVA intracommunautaire : FR45 799512336.
Téléphone : 02 40 55 71 09 — Email : ecole@jurydebat-nantes.fr.
Responsable de la publication
Mme Hélène Bourdon, directrice pédagogique et présidente de l'association Jury Débat.
Hébergeur
Infomaniak Network SA, 25 rue Eugène-Marziano, 1227 Genève, Suisse.
Cadre associatif et assurance
L'école exerce dans le cadre de la loi du 1er juillet 1901. Elle a souscrit une responsabilité civile auprès de la Matmut couvrant ses formations et ateliers. La participation aux promotions se fait sur inscription ou adhésion selon le programme ; les ateliers d'entraînement sont en accès libre pour les anciens élèves.
Propriété intellectuelle
Les contenus pédagogiques, grilles, textes et photographies de ce site appartiennent à Jury Débat. Toute reproduction sans accord écrit préalable est prohibée.
Droit applicable
Le site relève du droit français. À défaut d'accord amiable, les tribunaux de Nantes sont seuls compétents pour connaître d'un éventuel litige.